Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.meltit.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

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Propriétaire : Adexion sarl Numéro de SIRET : 440 140 432  1121 F rue Léon Arnoux  84120 PERTUIS   Email : contact@meltit.fr. Pour nous joindre utilisez le formulaire de contact, nous vous répondrons rapidement.

Responsable publication : Valérie CHOLLEY FUCHS / gérante Adexion sarl
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Valérie CHOLLEY FUCHS

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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.meltit.fr.

Le site www.meltit.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.meltit.fr. Le site www.meltit.fr est mis à jour régulièrement par la Sarl Adexion.
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3. Accessibilité :

Le site www.meltit.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.meltit.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.meltit.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

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